Marque expirée - Marque en non vigueur

labège innopole Sicoval
Sicoval Communauté d'Agglomération

Numéro de dépôt :
3412118
Date de dépôt :
22/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
22/02/2016
labège innopole Sicoval de Sicoval Communauté d\'Agglomération

Présentation de la marque labège innopole Sicoval

Déposée le 22 février 2006 par la société Sicoval Communauté d'Agglomération auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « labège innopole Sicoval »

Le déposant est la société Sicoval Communauté d'Agglomération domicilié(e) Rue du Chêne Vert, BP 38200,31682 LABEGE Cedex - 31682 - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 100 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICOVAL domicilié(e) Rue du Chêne Vert, BP 38200,31682 LABEGE Cedex - 31682 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque labège innopole Sicoval est expirée depuis le 22 février 2016.

Sicoval Communauté d'Agglomération a également déposé les autres marques suivantes : PROLOGUE BIOTECH SICOVAL TOULOUSE SUD-EST , PROLOGUE SICOVAL TOULOUSE SUD-EST , Sicoval Communauté d'Agglomération Sud-Est toulousain , prologue Sicoval , PARC DU CANAL SICOVAL TOULOUSE SUD-EST , prologue biotech Sicoval , parc du canal Sicoval , Cléo , LABERGE INNOPOLE SICOVAL TOULOUSE SUD-EST , NEURONES EN FOLIE


Sicoval Communauté d'Agglomération - Rue du Chêne Vert, BP 38200,31682 LABEGE Cedex - 31682 - France - SIREN 243100633


SICOVAL - Rue du Chêne Vert, BP 38200,31682 LABEGE Cedex - 31682 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Services d'aide à la direction des affaires de parcs d'activités aménagés, gérés de manière à accueillir et faciliter le fonctionnement d'entreprises industrielles, commerciales et de services. Services d'aide administrative à la direction des affaires de parcs d'activités aménagés, gérés de manière à accueillir et faciliter le fonctionnement d'entreprises industrielles, commerciales et de services.